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INTERVIEW -- Mohamed Lamine Doumbouya, Ministre du Budget : « Ce que nous avons fait »

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Sa nomination début janvier comme ministre du Budget sonnait comme une prime à la jeunesse guinéenne compétente et experte qui gagne. Mohamed Lamine Doumbouya, 43 ans, qui était jusque-là Conseiller Spécial du Premier ministre, en charge des questions de développement, monétaires et bancaires, a depuis, imposé sa marque de gestion somme toute efficace et efficiente au sein de son département.


Dix mois après sa nomination à ce poste stratégique, ce Docteur (Ph.D.) en sciences économies qui a dispensé des cours à l’université d’Ottawa au Canada, Lyon II en France et Général Lansana Conté de Sonfonia en Guinée mise entre autres sur les taxes sur  l’immobilier, les télécoms et les mines pour doper la croissance économique de la Guinée. Réformes, bilan et perspectives dans cette interview dans laquelle le jeune dynamique ministre se livre.


Kaloumpresse.com : Bonjour monsieur le ministre du Budget

 

 

Mohamed Lamine Doumbouya : Bonjour


Kaloumpresse.com : Dites-nous, comment avez-vous trouvé le ministère du Budget à votre nomination en janvier dernier ?


Mohamed Lamine Doumbouya : Nous avons trouvé le département sous un certain nombre de réformes sur lesquelles il fallait insister davantage pour qu’elles produisent plus d’effets. Depuis l’arrivée du Professeur Alpha Condé à la magistrature suprême de notre pays, des réformes en matière de gouvernance économique et financière ont été entreprises. La continuité aidant, notre rôle est de poursuivre ces réformes avec d’autres méthodes et plus de détermination pour que leurs effets puissent rapidement porter. A date les choses se passent bien. Vous avez sans doute entendu parler de la 8è revue qu’on a validé. Ce qui annonce la fin du Programme de Facilité Élargie de Crédit avec le FMI et la Banque mondiale. Donc la boucle est bouclée avec beaucoup de succès et beaucoup d’espoir pour la construction de notre économie.


Quelles sont les réformes concrètes que vous avez pu engager ?


La lettre de mission qui m’avait été donnée portait sur cinq points essentiels. Il fallait davantage mobiliser et consolider les recettes, sécuriser les recettes, travailler sur l’optimisation de la trésorerie, l’amélioration de la qualité des dépenses et enfin les réformes macroéconomiques et financières. A date, ce que nous avons fait, c’est de travailler sur la sécurisation. Nous avons trouvé que la Loi des finances était votée. L’idée, c’est de faire en sorte que les recettes adoptées par les parlementaires soient effectivement mobilisées. C’est à cela que nous nous sommes attelés. Nous avons cherché d’abord à identifier les différents acteurs et à mettre en place des mesures de contrôle fiscal. Nous avons sollicité toutes les sociétés qui devaient des crédits d’impôt à l’Etat. On est en train de recouvrer ces crédits.


Cette démarche s’est-elle avérée fructueuse ?


A date, beaucoup de recouvrements ont été faits. On a cherché aussi à identifier les sociétés qui faisaient preuve de fraude fiscale. On en train de faire en sorte qu’elles reviennent sur le droit chemin. Nous sommes en train de prendre des mesures pour que les impôts qui étaient détournés arrivent effectivement dans les caisses de l’Etat.

C’est ce qui explique aussi l’implantation des guichets au niveau de la Direction Nationale des Impôts où le droit de timbre à l’importation est domicilié. Nous sommes en train de diffuser ces guichets au niveau de toutes les communes de Conakry dans un premier temps et au gouvernorat à titre expérimental. Je rappelle que c’est le compte unique du trésor qui se retrouve dans ces guichets. Donc tout paiement effectué va dans les caisses de l’Etat.


Vous parlez de sécurisation des recettes. Est-ce parce que les opérateurs ne s’acquittaient pas du tout de leur impôt ou c’est parce qu’il y avait une déperdition de recettes payées ?


Les deux. Les recettes se perdaient du fait de certains agents qui avaient des comportements indélicats. Soit la totalité de ce qui était payé n’arrivait pas comme il le faut, soit elle arrivait mais dans des conditions anormales. Tout ceci participait à la perte des recettes dans le système.

Il y avait aussi le fait que certains opérateurs économiques faisaient preuve de fraudes fiscales. Ces opérateurs étaient soit informels, soit formels, ou alors les déclarations n’étaient pas sincères.


Le budget 2016 adopté par l’Assemblée nationale prévoyait des recettes estimées à 13 797,74 milliards GNF. A quel niveau sommes-nous aujourd’hui dans leur mobilisation par rapport aux prévisions ?


Vous avez certainement suivi la déclaration du FMI où on parle d’une exécution budgétaire correcte notamment avec l’amélioration substantielle des recettes publiques. Quelqu’un me dirait oui c’est parce qu’il y a eu de nouvelles taxes. Il y a eu de nouvelles taxes. Mais toujours est-il que quand on compare les effets produits par ces nouvelles taxes et les efforts fournis ailleurs pour sécuriser et mobiliser les recettes, vous comprendrez qu’effectivement les régies se sont bien comportées.

Il y a à peu près quatre à cinq ans, les impôts ne remplissaient pas les 100% de recettes. A date les impôts sont au-delà de 100%. La douane avait l’habitude et elle continue sur sa lancée. En juin, on avait à peu près 103% des prévisions. Ce qui représentait environ 160 milliards de francs guinéens de plus par rapport aux prévisions.

Jusqu’à présent on est parvenu à réduire le déficit budgétaire qui était de 3,75 % à 0,7%. Outre l’amélioration substantielle des recettes, il y a aussi l’amélioration de la qualité des dépenses.


Pour relancer l’économie et soutenir durablement la croissance le gouvernement doit mettre un accent particulier sur les domaines prioritaires que sont les infrastructures, l’énergie, l’agriculture. Mais on a l’impression que les investissements dans ces secteurs ne riment toujours pas avec les défis ?


Il y a une évolution par rapport aux priorités. Ce qui est tout à fait normal. Nous construisons l’économie pour améliorer le bien-être des populations. Le président de la République, tirant les leçons de la crise sanitaire que nous avons traversées, à savoir Ebola, a inscrit la Santé parmi les priorités. De façon générale tous les secteurs sociaux deviennent prioritaires. L’Education, la Santé, l’Agriculture, deviennent des priorités.

L’Agriculture abrite la majorité de la population pauvre et pourvoit de l’emploi. Donc c’est un secteur qui peut nous permettre de construire solidement notre économie tout en consolidant beaucoup d’acquis, en fixant les populations. Il y a aussi d’autres priorités comme l’Energie. Nous pouvons devenir exportateurs d’énergie. C’est ce qui explique que nous investissons dans la construction de Souapiti après Kaléta.

Parmi les priorités, il y a aussi le secteur de l’Eau. On ne peut pas être « Château d’eau de l’Afrique de l’Ouest » sans pour autant donner de l’eau potable à tous les guinéens. Ce quinquennat aussi sert à améliorer l’accès d’une plus grande majorité des guinéens à l’eau. Vous avez autant d’éléments sur lesquels le budget à venir va être orienté.


C’est donc pour l’année prochaine ?


Bien sûr.


Une idée du pourcentage accordé à la Santé dans le Budget national ?


Pour l’agriculture je ne peux pas vous le dire maintenant parce que le processus d’élaboration budgétaire continue. Ce qui est sûr c’est qu’on va avoir des avancées. Par contre, nous savons que l’année dernière, le budget de la santé avait été doublé. On est autour de 5% du BN. L’idée c’est d’aller vers des taux les plus élevés pour qu’on puisse respecter les standards. Parce qu’au moment où Ebola venait le budget était très faible par rapport aux standards dans la sous-région.


Il est prévu la baisse de la TVA en 2017. Qu’est ce qui explique cette mesure après l'augmentation imposée cette année ?


Il y a deux éléments qui connaîtront la baisse. L’un c’est juste une annulation. Les produits alimentaires de base, les huiles alimentaires et la farine dont les taux étaient passés de 0 à 20% connaîtront au titre de la loi des finances 2017, un taux 0%. Ces produits seront exonérés de la TVA. D’autres dont le taux était passé de 18 à 20%, seront ramenés à 18%.


Pourquoi ?


Pour différentes raisons. Il y a d’abord les raisons économiques. Si l’on veut accroître les recettes, ce n’est pas en allant dans les niveaux d’imposition trop élevés. On dit souvent que trop d’impôts tuent l’impôt.

Si vous allez à des niveaux d’imposition plus élevés, vous augmentez la fraude fiscale. Quand les gens ne pourront pas payer, ils vont se fondre dans la nature et donc on perd en assiette fiscale.

Socialement, il y a un autre facteur. Nous sortons d’Ebola. Les gens sont appauvris par les effets de la crise. Le pouvoir d’achat est faible. Le dollar s’est apprécié. Ce qui a des effets sur nos importations. C’est tout à fait logique de revoir en baisse le niveau de taux pour maintenir le pouvoir d’achat.

Autre élément non négligeable, c’est l’amélioration de la compétitivité prix de nos exportations. A ce niveau de TVA on verrait beaucoup de produits rentrer de chez nos voisins vers la Guinée parce les prix y sont plus intéressants. Si autour de nous dans la sous-région, nous avons le taux le plus élevé, comment peut-on construire notre économie et permettre à nos entreprises d’exporter dans ces pays ?

 

Mais certains analystes pensent en même temps que cette nouvelle politique entrainerait des manques à gagner énormes.


Nous devons aider nos opérateurs économiques et nos populations à disposer d’un pouvoir d’achat important. Ceci dit, il y a des manques à gagner. Parce que ce package TVA représente à peu près 2% du PIB en termes de recettes. Cela fait à peu près 140 milliards de francs guinéens de recettes du fait de renoncer à ces TVA.

Ce que nous pouvons faire, c’est de mettre des mesures ailleurs pour compenser. En travaillant par exemple sur l’élargissement de l’assiette fiscale. C’est-à-dire faire en sorte qu’il y ait plus de personnes qui payent et que ceux qui ont l’habitude de payer ne prennent pas sur eux le poids des taxes plus élevées.

Cela me parait une transition fiscale plus raisonnable et économiquement plus viable. On aura plus de personnes qui payent l’impôt mais à des niveaux relativement accessible suivant le pouvoir d’achat des uns et des autres.


Quels secteurs apportent le plus à l’économie guinéenne de nos jours ?


La taxe sur les produits pétroliers apporte le plus à l’économie. Il y a aussi la TVA du système déclaratif. Mais si nous mettons les mesures, on peut améliorer le niveau de perception. Et d’ailleurs le forum que nous organisons du 10 au 12 novembre doit nous permettre d’identifier un certain nombre de ressources pérennes. Si nous voulons réellement financer le développement, et comme nous partons vers des cadres budgétaires à moins terme et un système de planification pluriannuelle, il est important qu’on identifie aussi les ressources pérennes. Pas des ressources ponctuelles mais des ressources qui s’inscrivent dans la durée. C’est là où il est important d'identifier de nouveaux secteurs dans notre économie.


Quelques exemples de secteurs à viabiliser par exemples…


Le domaine de la téléphonie. Il y a quelques années, ce secteur n’était pas vraiment connu. Mais il vient aujourd’hui en force. Ce sont des ressources sur lesquelles on peut compter. L’accès à internet aussi. Nous travaillons aussi sur l’immobilier. Voilà un domaine qui ne profite pas substantiellement alors que Conakry connait une urbanisation intense. Nous avons besoin aussi d’avoir plus de visibilité sur le secteur minier.


Pour l’immobilier il s’agira de faire quoi concrètement ?


Il s’agira de mettre en place un mécanisme d’identification effective de tout le parc immobilier national. C’est-à-dire le patrimoine bâti et non-bâti. Savoir qui est où. Si c’est une maison en location, savoir quel type de taxe faut-il appliquer. Si c’est une maison habitée par le propriétaire, savoir également quel type de taxe imposer. Mais dans tous les cas à partir du moment où les gens exigent l’accès à l’eau et à l’électricité, aux bonnes routes et à d’autres commodités comme les lampadaires, il faut un effet de retour pour permettre l’entretien.


Voulez-vous dire que l’impôt sur l’immobilier n’est pas perçu ?


Aujourd’hui il est perçu mais très timidement. Il y a beaucoup d’immeubles qui ne payent même pas d’impôts. Parfois on ne sait même pas. Il faudrait que tout le monde contribue. C’est dans cette optique qu’avant votre arrivée, je recevais l’ordre des architectes, l’ordre des notaires et la société civile. Pour qu’ensemble, nous puissions aller progressivement et méthodiquement vers une généralisation et un paiement effectif des taxes.


A quand peut-on s’attendre à cette généralisation de l’impôt sur l’immobilier ? Dans un, deux ou trois ans ?


C’est imminent. On ne parle même pas de deux ans. Le processus continue. On a organisé un atelier sur le secteur immobilier. Un comité est mis en place et il travaille déjà. Dans les mois qui suivent on devrait en ressentir les effets.

Déjà les efforts de mobilisation mis en place par la DNI ont permis de faire passer ces taxes de 39 milliards à 79 milliards de francs guinéens. Ça veut dire qu’il y a beaucoup de possibilités encore dans ce secteur.


Quelle est la part du secteur minier dans le budget de l’Etat guinéen ?


Le secteur minier contribue. Mais ce que nous reprochons, c’est qu’il y a beaucoup d’exonérations qui ont tendance à fixer nos revenus. Les conventions signées avec certaines sociétés minières font une sorte de distorsion. Nous sommes en train de revoir. Il faut qu’on aille contrôler toute les sociétés qui ont des conventions pour voir où elles en sont dans l’exécution des cahiers de charge. Si le cahier de charge n’est pas respecté, l’Etat reviendrait sur sa position. Parce que les conventions ont été accordées sur la base d’un cahier de charge. Nous le ferons avec le ministère des Mines et de la Géologie. Mais nous le ferons avec tout le respect et toute la rigueur qu’il faut pour que les clauses qui nous lient à ces particuliers soient respectées. En aucun cas, on ne peut admettre qu’on fige les revenus de l’Etat au nom d’une convention que l’autre partie ne respecte.


Combien coûtent ces exonérations ?


Nous avons fait une analyse sur ces exonérations. C’est énorme. Pour tous ceux qui bénéficient de ces avantages, il faudrait qu’on vérifie si effectivement ils respectent l’objet pour lequel ils bénéficient de ces exonérations. Si ce n’est pas le cas, il faudrait que l’Etat prenne ses responsabilités. Les exonérations sur les cinq dernières années tournent autour d’un peu plus de 2.000 milliards de francs guinéens.


Est-ce le secteur minier seul qui concerné par ces exonérations ?


Pas seulement les mines. Toutes les sociétés. Il y a par exemple des compagnies dans le domaine de l’habitat qui demandent des exonérations. Mais quand vous demandez des exonérations pour construire des habitats sociaux, il faut que ces habitats soient effectivement accessibles aux populations. Quand l’Etat renonce à ses taxes les populations doivent bénéficier des prix avantageux en contrepartie. Mais si vous ne respectez pas cela, c’est que vous avez détourné le contrat de son objectif et en ce moment l’Etat prendra ses responsabilités.


Quelle est la place du secteur spécifique de la bauxite dans l’économie guinéenne ?


A date ce qui est intéressant, la CBG produit autour de 15 millions de tonnes par ans. La Société Minière de Boké actuellement de 8 millions. Mais je suis persuadé que d’ici la fin de l’année, elle sera à 10 millions de tonnes. Rusal avec la CBK est autour de 3 à 5 millions. Vous avez aussi Guinea Alumina Corporation qui arrive. Nous allons d’ici à cinq ans nous retrouver comme premier producteur mondial de bauxite. La bauxite est sans doute l’une des matières première les plus cotées en bourse. Ce qui fait des ressources potentielles énormes pour l’Etat. Dans les années on peut s’attendre à avoir des emplois relativement stables, des niveaux de vie s’améliorer dans les lieux d’opération et les sociétés locales.


Le retard dans la réalisation de Simandou a sans doute affecté vos prévisions dans la mobilisation des recettes pour l’économie du pays ?


Il était prévu un investissement d’environ 20 milliards de dollars sur un certain nombre d’années à Simandou.

Simandou n’est pas venu d’accord. Mais il y a eu des juniors qui se sont présentées et qui, aujourd’hui, montrent qu’on n’a pas forcément à attendre que les grosses sociétés arrivent. Cette expérience nous réussit parce que GAC et la SMB. Mon avis est que Simandou, quand ça vient, c’est bien. Mais s’il y a d’autres partenaires avec lesquels nous pouvons travailler c’est tout aussi bien.


Les juniors font du bien à la Guinée ?


Les juniors et tout autre investisseur font du bien à notre pays.


Le FMI prévoit une croissance de 5% cette année. Mais beaucoup d’analystes pensent que cette projection est insoutenable du fait de l’économie qui reste très affaiblie après le virus Ebola ?


Vous savez en juin 2016, quand le FMI était venu, le ministère du Plan d’après ses prévisions avait établi cette prévision de croissance à 5.1%. A l’époque, le FMI l’avait situé à 3.8% sur la base des informations qu’il détenait. Aujourd’hui le temps donne raison au ministère du Plan parce que le FMI a été amené à revoir ses prévisions en hausse. C’est pour vous dire que j’y crois. Avec tout ce qu’il y a comme investissements, l’économie retrouvera sa solidité.


Vous conviendrez avec nous que pour atteindre cette projection, il faut relever un certain nombre de défis notamment la diversification de l’économie. Que se passe-t-il à ce niveau ?


Ce qui est un enjeu pour nous en tant que gouvernement, c’est de travailler à une meilleure diversification de cette croissance. Quand vous regardez la structure de la croissance, vous voyez le secteur primaire qui croit autour de 4.1%. Dans ce secteur, l’agriculture croit à 5%. Dans le secteur secondaire, le secteur minier seulement croit autour de 23%. Le secteur tertiaire ne croit qu’à 1,3%. Donc la croissance en réalité n’est pas bien partagée.

C’est normal parce que nous sortons d’Ebola. Les acteurs économiques qui avaient des marchés en dehors de la Guinée les ont perdus. C’est à l’Etat de mettre en place toutes les mesures pour que ce secteur puisse aussi connaître plus de dynamisme. C’est ce qui permettra de résorber le chômage et stimuler l’économie. C’est un défi pour nous l’année prochaine.


Je vous remercie


C’est à moi de vous remercier

 

Propos recueillis par Ougna Elie Camara